Devis de bornage à Cannes….ou un récit au long cours

Driiiiiiiiiiiing…………………driiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiing

« Madame, Monsieur, bonjour, je vous appelle car je suis devenu récemment propriétaire d’un terrain sur la Commune de Cannes et je souhaite installer une clôture mais je voudrais être sûr de son emplacement.

C’est principalement un côté qui me pose problème car il y a un chemin que j’emprunte avec d’autres voisins mais je ne sais pas à qui ce chemin appartient et puis bon, de l’autre côté, je suis limitrophe à la voie communale donc je ne pense pas que le Maire me créera des soucis avec la clôture de ce côté-là. Ah oui…..j’oubliais de vous préciser…..j’ai également une limite avec un voisin mais je n’aperçois jamais personne et puis quant à ma dernière limite et bien, j’ai fait connaissance du voisin qui m’a confirmé que le mur qui nous sépare est commun. »

Cette demande qui peut paraître anodine de prime abord déchaînera une succession d’interrogations de la part du Géomètre-Expert alors même qu’il n’est pas encore mandaté pour la mission.

Après avoir écouté d’une oreille attentive son interlocuteur, le Géomètre-Expert essaye de visualiser brièvement la configuration des lieux.

L’évocation d’un chemin limitrophe entraînera nécessairement l’analyse juridique de sa nature.

S’agirait-t-il d’un chemin privé sur lequel des droits de servitudes auraient pu être mis en place ?

S’agirait-il d’un ancien chemin rural qui permettait aux habitants de rejoindre plus rapidement la mer ?

S’agirait-il d’un ancien chemin d’exploitation qui permettait à l’époque aux riverains de rejoindre leurs parcelles cultivées de rosiers et de bigaradiers avec gens et charrettes ?

Le Géomètre-Expert n’a pas fini de s’interroger sur les éléments dont dispose son interlocuteur qui lui permettrait de l’éclairer sur ce point qu’il doit déjà s’atteler à recueillir de plus amples informations sur la parcelle « fantôme ». Le demandeur connaît-il le nom du propriétaire ? Un des voisins l’a-t-il déjà aperçu ou dispose-t-il de renseignements sur le propriétaire ?

Le Géomètre-Expert le sait déjà….ce cas de figure le poussera loin dans les recherches.

Fort de son expérience, il devra user de ses connaissances en généalogie et disséquer tables de successions et absences, déclarations de successions, registres et actes de filiation.

Il devra également mettre en œuvre une approche pragmatique afin de recueillir les premiers indices qui lui permettront d’ouvrir la première porte.

Le Géomètre-Expert sait qu’il dispose de divers instruments pour ses recherches.

Il a déjà consulté à moult reprises les matrices cadastrales et les planches des anciennes sections cadastrales. Il connaît la joie que procure la trouvaille d’un ancien plan en tissu datant des années 1800 aux archives départementales. Il a passé des heures à déchiffrer les retranscriptions manuscrites d’actes dont les dates s’expriment en mois pluviôse et ventôse ; il ne compte plus ses heures à essayer de replacer le levant, le couchant, le nord et le midi selon l’humeur du rédacteur de l’acte qui avait jugé bon d’aligner le nord avec la direction de la mer pour identifier les confronts.

Il poursuit son interrogation destinée à alimenter son devis pour permettre la pose de la clôture.

« je ne sais pas s’il y a déjà des bornes autour de mon terrain. Je sais uniquement qu’il faisait partie d’une plus grande propriété initialement ; en tout cas, c’est ce que m’a dit mon vendeur. »

Quelle aubaine pense le Géomètre –Expert. Peut—être un ancien lotissement……donc peut-être un vieux plan…si j’ai un peu de chance………..

C’est alors qu’il en vient à discuter du mur séparatif annoncé commun par son voisin.

Le mur représenterait-il réellement la limite de propriété ? Y aura-t-il des signes de non mitoyenneté ?

Quant à la clôture le long de la voie communale….danger ! L’ouvrage public étant intangible, il faudra s’assurer non seulement de la limite de propriété mais également de la limite de fait de l’ouvrage public.

Le Géomètre-Expert prend déjà congé de son interlocuteur. Il sait qu’il a disposé de dix minutes pour recueillir le maximum d’informations pour établir son chiffrage.

Il doit maintenant rédiger son devis.

La technique, c’est son ADN. Malgré les difficultés qu’il rencontrera sur le terrain, il sait qu’il pourra y faire face. C’est un expert de la mesure.

Le juridique, il s’y est formé et possède des compétences solides en la matière.

La relation humaine, c’est sa pratique quotidienne. Il prendre toujours plaisir à détendre l’atmosphère avec une des nombreuses anecdotes qu’il sait si bien raconter.